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Marques déposées par la société DOMAINE TENON (G.A.E.C
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CUVEE DES VIOLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES VIOLETTES
DOMAINE TENON (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
3309681
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2014
CUVEE DES VIOLETTES de DOMAINE TENON (G.A.E.C

Présentation de la marque CUVEE DES VIOLETTES

Déposée le 23 août 2004 par la société DOMAINE TENON (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES VIOLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société DOMAINE TENON (G.A.E.C domicilié(e) ROUTE D'AVIGNON,84150 VIOLÈS - 84150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 764 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBE PASCAL G.A.E.C. DOMAINE TENON domicilié(e) ROUTE D'AVIGNON,84150 VIOLÈS - 84150 - France.

La marque CUVEE DES VIOLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES VIOLETTES est expirée depuis le 23 août 2014.

DOMAINE TENON (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE TENON PASCAL COMBE “ CUVEE FISTON ”


DOMAINE TENON (G.A.E.C.) - ROUTE D'AVIGNON,84150 VIOLÈS - 84150 - France - SIREN 399764547


COMBE PASCAL G.A.E.C. DOMAINE TENON - ROUTE D'AVIGNON,84150 VIOLÈS - 84150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

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